Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site brwn.ca est exploité sous le nom commercial BRWN, également exploité sous l’appellation commerciale BRWN Desserts. BRWN demeure l’identité commerciale principale utilisée sur le site.

BRWN offre des desserts et un service de livraison dans les zones desservies, notamment Montréal et Laval, Québec, sous réserve des secteurs admissibles au moment de la commande.

2. Coordonnées

3. Responsable de la protection des renseignements personnels

La personne exploitant BRWN agit, sauf délégation écrite ultérieure, à titre de responsable de la protection des renseignements personnels.

Pour toute demande concernant l’accès, la rectification, l’utilisation ou la protection de renseignements personnels :

4. Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de tiers et des droits effectivement détenus ou acquis, le nom BRWN, l’appellation BRWN Desserts, le slogan « Dessert, but better. », le logo, l’identité visuelle, les photographies, vidéos, textes, graphismes, illustrations, créations publicitaires, présentations de produits, emballages originaux et autres contenus originaux associés à BRWN peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Aucun contenu protégé ne peut être reproduit, modifié, adapté, distribué ou exploité commercialement sans l’autorisation préalable du titulaire des droits. Il est également interdit d’utiliser les signes distinctifs de BRWN d’une manière susceptible de créer de la confusion ou de laisser croire à tort à une affiliation, une collaboration, une autorisation, une franchise, une commandite ou un partenariat avec BRWN.

L’accès au site ou l’achat d’un produit ne confère aucune licence commerciale ni aucun droit de propriété sur les éléments protégés de BRWN.

5. Conditions générales de vente

Toute commande effectuée par l’intermédiaire de brwn.ca est soumise aux Conditions générales de vente de BRWN accessibles sur le site. Celles-ci précisent notamment les modalités applicables aux commandes, paiements, livraisons, créneaux, modifications, annulations, réclamations, produits périssables et allergènes.

6. Protection des renseignements personnels

BRWN recueille et utilise certains renseignements personnels nécessaires au traitement des commandes et à la prestation de ses services. Les pratiques applicables sont décrites dans la Politique de confidentialité de BRWN, accessible sur le site.

Les personnes concernées peuvent communiquer avec le responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées indiquées ci-dessus.

7. Disponibilité et contenu du site

BRWN s’efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour. Certaines informations, notamment les produits, disponibilités, prix, zones de livraison et horaires, peuvent toutefois être modifiées. Les conditions et renseignements présentés au moment de la commande sont ceux à consulter pour la transaction concernée.

BRWN peut interrompre temporairement l’accès à tout ou partie du site pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou indépendantes de sa volonté.

8. Liens et services de tiers

Le site peut utiliser ou renvoyer vers des services fournis par des tiers, notamment pour le paiement ou d’autres fonctionnalités techniques. Ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont régies par les lois applicables au Québec et au Canada. Aucune disposition des présentes ne vise à limiter un droit impératif accordé au consommateur ou à une personne concernée par la législation applicable.

10. Nous joindre

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