Politique de confidentialité

1. Portée

Cette politique explique comment BRWN recueille, utilise, communique, conserve et protège les renseignements personnels obtenus notamment par brwn.ca, le formulaire de commande, les communications avec les clients et les outils technologiques utilisés pour exploiter le service.

2. Renseignements pouvant être recueillis

Selon l’utilisation du site et les fonctionnalités activées, BRWN peut recueillir notamment : nom, adresse courriel, numéro de téléphone, adresse et instructions de livraison, ville et code postal, renseignements relatifs à la commande, créneau de livraison, communications avec le service client et certaines données techniques nécessaires au fonctionnement ou à la sécurité du site.

Les renseignements de paiement peuvent être traités directement par le prestataire de paiement utilisé par le site. BRWN ne devrait conserver que les renseignements de transaction qui lui sont rendus disponibles et nécessaires à la gestion de la commande.

3. Pourquoi ces renseignements sont utilisés

Les renseignements personnels peuvent être utilisés pour : traiter et confirmer les commandes; préparer et effectuer les livraisons; communiquer avec le client; traiter les demandes, corrections, remboursements ou réclamations; prévenir les erreurs et la fraude; respecter les obligations légales, fiscales ou comptables; et, lorsque le consentement requis a été obtenu, transmettre des communications promotionnelles.

4. Limitation de la collecte

BRWN cherche à recueillir uniquement les renseignements raisonnablement nécessaires aux fins annoncées. Le fait de ne pas fournir certains renseignements nécessaires à une commande peut empêcher BRWN de traiter ou de livrer cette commande.

5. Prestataires et communication à des tiers

BRWN peut recourir à des fournisseurs de services pour exploiter son site, héberger certaines données, traiter les paiements, envoyer des communications ou effectuer des livraisons. Seuls les renseignements nécessaires à la prestation du service devraient leur être communiqués.

Les renseignements personnels ne sont pas vendus. Ils peuvent toutefois être communiqués lorsque la loi l’exige ou l’autorise, ou lorsque cela est nécessaire à la prestation demandée par le client.

6. Témoins de connexion et technologies similaires

Le site peut utiliser des témoins de connexion (cookies) ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la sécurité, au panier, aux préférences ou à la mesure d’utilisation. Si des outils d’analyse, de publicité, de profilage ou de localisation sont ajoutés, la présente politique et les mécanismes de consentement du site doivent être mis à jour en conséquence.

7. Conservation et protection

BRWN conserve les renseignements personnels uniquement pendant la durée raisonnablement nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis, sous réserve des obligations légales, fiscales ou comptables applicables. Des mesures raisonnables de sécurité sont utilisées afin de réduire les risques d’accès, d’utilisation, de communication, de perte ou de modification non autorisés.

Aucun système informatique n’offre une sécurité absolue. En cas d’incident de confidentialité, BRWN appliquera les mesures exigées par la législation applicable.

8. Accès, rectification et autres droits

Une personne peut communiquer avec BRWN pour demander l’accès aux renseignements personnels détenus à son sujet ou demander leur rectification lorsqu’ils sont inexacts, incomplets ou équivoques, sous réserve des limites prévues par la loi. Elle peut également poser des questions sur l’utilisation de ses renseignements ou retirer un consentement lorsque la loi le permet.

Les demandes peuvent être envoyées à brwndesserts@gmail.com.

9. Responsable de la protection des renseignements personnels

Pour les besoins de la présente politique, les demandes relatives à la protection des renseignements personnels peuvent être adressées au responsable de la protection des renseignements personnels de BRWN à : brwndesserts@gmail.com ou 514-797-3832.

10. Communications commerciales

Lorsque BRWN offre une infolettre, un club ou des communications promotionnelles, celles-ci doivent être envoyées conformément aux consentements et règles applicables. Le destinataire doit pouvoir utiliser le mécanisme de désabonnement prévu dans les communications lorsqu’il est requis.

11. Modifications de la politique

BRWN peut mettre à jour cette politique afin de refléter un changement de pratiques, de fonctionnalités, de fournisseurs ou d’exigences légales. La version en vigueur et sa date de mise à jour doivent être accessibles sur le site.

12. Contact

Questions sur la confidentialité ou demandes concernant les renseignements personnels : BRWN — brwndesserts@gmail.com — 514-797-3832 — service offert à Montréal et Laval, Québec.